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jeudi 21 juillet 2011

Programme « hôpital numérique » 

Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé[ 7 juillet 2011 ] - Programme « hôpital numérique » : vers un système d’information hospitalier cohérent et performant - La direction générale de l’offre de soins (DGOS) a réuni le 4 juillet 2011 le comité de pilotage « hôpital numérique » : cette 4ème réunion a permis de présenter l’avancement des travaux d’élaboration du « programme hôpital numérique », déclinaison de la stratégie du même nom.

Celle-ci vise à :
  • coordonner l’action de l’ensemble des acteurs- établissements de santé, agences régionales de santé (ARS), ministère, industriels - autour d’une feuille de route commune pour le déploiement des systèmes d’information hospitaliers (SIH) ;
  • amener l’ensemble des établissements de santé à un niveau de maturité de leurs systèmes d’information, pour une amélioration significative de la qualité et de la sécurité des soins. Ce palier de maturité à atteindre se traduit par un socle de priorités, défini par un ensemble de pré-requis et par cinq domaines fonctionnels sur lesquels les établissements doivent s’orienter
  • soutenir les projets innovants.
Le « programme hôpital numérique » constitue une feuille de route sur 5 ans, composée de 5 volets : gouvernance des SIH, formation et mutualisation, financement, structuration de l’offre industrielle, innovation.

Ce programme sera financé essentiellement sur la tranche 2 du plan Hôpital 2012. Le soutien financier apporté aux établissements sera conditionné à l’atteinte des cibles d’usages sur les priorités définies par le programme.

L’élaboration du « programme hôpital numérique » est en cours de finalisation. Deux groupes de travail ont été lancés afin d’approfondir deux des volets du programme :
  • pour le volet financement : un groupe de travail sur les mécanismes de financement liés à l’atteinte des cibles d’usages ;
  • pour le volet structuration de l’offre industrielle : un groupe de travail sur la mise en œuvre d’une démarche d’homologation des solutions logicielles.
Le groupe de travail sur les mécanismes d’attribution des financements

Le palier de maturité à atteindre par tous les établissements de santé est conditionné par :
  • la définition de 3 pré-requis pour l’éligibilité des établissements au volet financement du programme ;
  • la priorisation de 5 domaines fonctionnels.
Ce socle de priorités, déterminé et validé en comité de pilotage, est centré sur le cœur de métier des établissements de santé, c’est-à-dire sur le processus de soins.

La DGOS a lancé en avril dernier un groupe de travail sur les mécanismes de financement composé d’experts de terrain.

Les premières conclusions de ces travaux ont été présentées sous la forme d’un guide d’indicateurs lors de la réunion du 4 juillet. Ce guide sera enrichi des retours des experts et sera ensuite soumis à une phase de commentaires publics durant l’été sur le site du ministère

Le groupe de travail sur la mise en œuvre d’une démarche d’homologation

En parallèle de ces travaux, la DGOS a confié à la délégation à la stratégie des systèmes d’information de santé (DSSIS) le pilotage d’un groupe de travail relatif à la mise en œuvre d’un dispositif d’homologationdes solutions logicielles.

Ce groupe a été lancé début juin 2011 et doit proposer, d’ici la fin de l’année, une feuille de route pour la mise en œuvre de la démarche d’homologation. Celle-ci sera soumise à commentaires publics début 2012.

Les prochaines étapes

Le comité de pilotage « hôpital numérique » se réunira une nouvelle fois fin novembre 2011 pour le lancement du programme.